Justice - Justiz - Giustizia

Quelques facteurs objectifs influençant la décision judiciaire

  • Autoren/Autorinnen: André Kuhn / Joëlle Vuille
  • Zitiervorschlag: André Kuhn / Joëlle Vuille, Quelques facteurs objectifs influençant la décision judiciaire, in: «Justice - Justiz - Giustizia» 2010/1
Bien que la fixation de la peine soit encadrée par des règles légales et jurisprudentielles, une certaine liberté doit être laissée aux magistrats afin de permettre l’individualisation de la sanction dans un cas concret. Or, on constate que, dans l’exploitation de cette marge de manœuvre, les juges sont en partie soumis à des processus inconscients qui influencent leurs décisions. Plusieurs recherches menées auprès de juges pénaux suisses ont en effet permis de mettre en lumière qu’il existe bel et bien un effet du nombre et un effet d’ordre sur les prises de décisions judiciaires. Les mêmes phénomènes ont été observés dans des échantillons du public, suggérant que, malgré sa formation et son expérience, un juge professionnel reste avant tout un être humain soumis aux mêmes processus psychologiques que tout un chacun.

Table des matières

  • 1. Introduction
  • 2. La fixation de la peine selon le droit
  • 3. La fixation de la peine dans la réalité – effet du nombre
  • 4. La fixation de la peine dans la réalité – effet d’ordre
  • 5. Conclusion